AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3405399
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2016
Présentation de la marque BATEAUX DE BOURGOGNE
Déposée le 18 janvier 2006 par l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATEAUX DE BOURGOGNE »
Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE domicilié(e) 1 ET 2 QUAI DE LA REPUBLIQUE,89000 AUXERRE - 89000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE domicilié(e) 1 ET 2 QUAI DE LA REPUBLIQUE,89000 AUXERRE - 89000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX DE BOURGOGNE est expirée depuis le 18 janvier 2016.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE a également déposé les autres marques suivantes : SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE ASSOCIATION LOI 1901 - 1 ET 2 QUAI DE LA REPUBLIQUE,89000 AUXERRE - 89000 - France
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'YONNE - 1 ET 2 QUAI DE LA REPUBLIQUE,89000 AUXERRE - 89000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Services de loisir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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